Mentions légales
01 — Éditeur du site
02 — Hébergement
03 — Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site — textes, graphismes, logos, animations et code source — est la propriété exclusive de Vandes-Web et est protégé par la législation française et internationale relative au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, même partielle, des contenus de ce site sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
04 — Limitation de responsabilité
Vandes-Web s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, Vandes-Web ne peut garantir l'exactitude, la complétude ou l'actualité des informations publiées et décline toute responsabilité pour toute imprécision ou omission.
Vandes-Web ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site ou de l'utilisation des informations qui y sont publiées, ni des dommages causés par une indisponibilité temporaire du site.
05 — Liens hypertextes
Ce site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement. Vandes-Web n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leur politique de confidentialité.
06 — Droit applicable & juridiction
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
Dernière mise à jour : avril 2026